|
Prochaine séance du Conseil communal
—
— expiré
—
Mots-clés associés :
A-la-une
Nous vous informons que la prochaine séance du Conseil aura lieu le 27 novembre 2019 à 20h à la Salle du Conseil de la Maison communale, Esplanade des Citoyens, 4 - 5330 Assesse.
A «TITRE» «NOM», «POSTE» L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après. En séance publique :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente - Interpellation citoyenne - Ordre du jour de la séance :
1. CPAS : - Modifications budgétaires n° 2 - Approbation d’une convention de trésorerie 2. Zone de secours NAGE – Modification budgétaire n° 2 et fixation de la dotation définitive 2019 3. Centimes additionnels au précompte immobilier – Approbation du règlement-taxe « Exercice 2020 » 4. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Approbation du règlement-taxe « Exercice 2020 » 5. Taxes et redevances 2020-2025 – Approbation de divers règlements-taxes 6. Taxes sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés aux déchets ménagers – Approbation des règlements-taxes «Exercice 2020 » 7. Fabriques d’églises – Approbation des budgets 2020 8. Fabrique d’église de Courrière-Centre – Octroi d’un subside extraordinaire 9. Ecole libre d’Assesse – Octroi d’un subside couvrant les frais de location d’un chapiteau 10. Dossiers « UREBA » - Approbation de deux conventions relatives à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de différents travaux 11. ASBL « « Gal Pays des tiges et chavées » - Octroi d’une garantie bancaire 12. Acquisition d’un véhicule électrique et d’une borne de recharge - Marché public 13. Phase 1 de la création d’un réseau de liaisons communales de voies lentes – Désignation d’un auteur de projet 14. Intercommunales « BEP » « BEP Expansion économique » « BEP Environnement » « BEP Crématorium » « IDEFIN » « ORES » « INASEP » « IMAJE » «IMIO» « IGRETEC » - Assemblées générales 15. Fixation des conditions de recrutement d’un Directeur général – Rectification 16. Fixation des conditions de recrutement d’un employé d’administration D6 (h/f) pour le Service « Finances/Comptabilité » 17. Prise de connaissance de l’ensemble des remarques et avis réceptionnés dans le cadre de la demande d’un permis d’urbanisation relatif à la création d’un quartier résidentiel avec création de voirie sur des terrains sis Rue des Peupliers à Sart-Bernard 18. Mise à disposition par bail à loyer d’une partie d’un immeuble communal sis à Maillen et ce, au profit du CPAS 19. Construction d’un collecteur d’eaux usées - Approbation du projet d’acte transmis par le Comité d’Acquisition 20. Aliénation d’un terrain communal sis Rue de Skeuvre à Florée 21. Aliénation de la parcelle communale comportant l’ancienne Maison communale 22. CCATM – Démission et remplacement d’un membre suppléant 23. Projet de Parc naturel « Cœur du Condroz » - Désignation des représentants de la commune dans les futurs organes de gestion 24. Maison du Tourisme Condroz-Famenne – Représentation de l’Office du Tourisme et du secteur privé 25. ASBL « C.A.I.A.C. » : - Octroi du solde de la subvention 2019 - Démission d’un membre et désignation de son remplaçant 26. Remplacement des menuiseries extérieures de l’école de Courrière et mise en place d’une ventilation – Marché public 27. Fourniture de tuyaux en béton pour le placement d’égouts – Marché public 28. Application de l’article 60 du Règlement Général de la Comptabilité Communale – Information Huis-clos : 1. Enseignement - Désignation et/ou révision de la situation d’enseignants sur fonds propres
Actions sur le document |
|