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Séances

En  2022

Dates Ordres du jour Procès-verbaux Note explicative
 séance du 27 janvier 2022  Ordre du jour Procès-verbal  Note explicative
 Séance du  24 février 2022  Ordre du jour Procès-verbal  Note explicative
 Séance du 24 mars 2022 Ordre du jour Procès-verbal  Note explicative
 Séance du 12 mai  2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative
 Séance du 02 juin 2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative
 Séance du 23 juin  2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative
 Séance du 28 juillet 2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative
 Séance du 14 seprembre 2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative
 Séance du 13 octobre 2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative
 Séance du 08 novembre  2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative
Séance du 15 décembre 2022 Ordre du jour Procès-verbal Note explicative

En 2023

Dates Orde du jour Procès-verbaux  Note explicative
Séance du 27 janvier  Ordre du jour  Procès-verbal Note explicative
Séance du 23 février  Ordre du jour  Procès-verbal Note explicative
Séance du 23 mars  Ordre du jour  Procès-verbal Note explicative
Séance du 31 mai  Ordre du jour  Procès-verbal Note explicative
Séance du 27 juin  Ordre du jour  Procès-verbal Note explicative
Séance du 25 juillet  Ordre du jour  Procès-verbal Note explicative
Séance du 12 septembre Ordre du jour  Procès-verbal Note explicative
       
       

NOUVEAUTE :

Suite à l'entrée en vigueur ce 1er octobre 2023 du décret relatif à l'extension de la publicité active dans les Pouvoirs locaux, il vous est désormais possible de consultez les projets des décisions (5 jours francs avant la réunion) avant chaque Conseil communal ainsi que les décisions prises à l'issue de chaque séance et ce, pour tous les points inscrits en séance publique.

Rendez-vous sur : https://www.deliberations.be/assesse

 

Consultez ici les archives   2022 - 2021 - 2020 - 2019 - 2018 des procès-verbaux et ordres du jour du conseil.