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Prochaine séance du Conseil communal - 10 juin 2021

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-15 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 10 juin 2021 à 20 heures  par vidéoconférence.

Voici le lien pour visionner ce conseil sur Youtube : https://youtu.be/nCiigzwxXwY

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.

 

ORDRE DU JOUR

Première convocation

Séance publique

1.

 Procès-verbal de la séance du 12 mai 2021 - Approbation

2.

Construction d’un local touristique d’accueil avec préau et sanitaires publics dans le cadre de la remise en tourisme du bois didactique de Courrière - Information

3.

Poids des déchets de la commune - Information

4.

Marché public de services - Audit HVAC de la maison communale - Approbation des conditions de marché, du mode de passation et de l'estimation.

5.

Marché public de fournitures - Acquisition de PC et accessoires - Approbation des conditions du marché conjoint AC - CPAS, du mode de passation et de l'estimation

6.

Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - ASSESSE - RUE DU POURRAIN – Travaux de voirie comprenant de l’égouttage cofinancé par la SPGE – Approbation des conditions, du mode de passation et de l’estimation de la dépense.

7.

Cpas - Compte 2020, bilan et compte de résultats - Approbation

8.

Cpas - Modification budgétaire n°1/2021 aux services ordinaire et extraordinaire - Approbation

9.

Fabrique d'Eglise Sainte-Geneviève de Florée - Compte 2020 - Approbation

10.

Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Crupet - Compte 2020 - Approbation

11.

Fabrique d'Eglise Saint-Denys de Sart-Bernard - Compte 2020 - Approbation

12.

Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Sorinne-la-Longue - Compte 2020 - Approbation

13.

Fabrique d'Eglise Saint-Quentin de Courrière-Centre - Compte 2020 - Approbation

14.

Fabrique d'Eglise du Sacré-Coeur de Trieu-Courrière - Compte 2020 - Approbation

15.

Fabrique d'Eglise Sainte-Lucie de Maillen - Compte 2020 - Approbation

16.

Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Assesse - Compte 2020 - Suspension du délai de tutelle

17.

ASBL APPEL - Octroi d'une subvention inscrite nominativement au budget - Délégation au Collège communal

18.

ASBL ACSTA - Octroi d'une subvention inscrite nominativement au budget - Délégation au Collège communal

19.

Intercommunale IMAJE - Assemblée générale du 14 juin 2021- ODJ - Approbation

20.

Intercommunale IMIO- Assemblée générale du 22 juin 2021- ODJ - Approbation

21.

Intercommunale INASEP - Assemblée générale du 23 juin 2021 (visioconférence) - ODJ - Approbation

22.

 IDEFIN - Assemblée générale du 24 juin 2021 - ODJ - Approbation

23.

 ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - ODJ - Approbation

24.

 Intercommunales BEP - Assemblées générales ordinaires du - ODJ - Approbation

25.

 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - ODJ - Approbation

26.

 La Terrienne du crédit social - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2021 - ODJ - Approbation

27.

 Holding communal Energétique (HCE) - Assemblée générale du 30 juin 2021 - (visioconférence) - ODJ - Information

28.

 Territoires de la mémoire - Convention de partenariat 2022-2026- Approbation

29.

 ODR - Commission Locale de Développement Rural - Nouveau R.O.I. - Approbation

30.

 Actualisation du Règlement Général de Police administrative – Infractions au Décret Voirie - Décision

31.

 Covid 19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs - Information

32.

 Octroi des subventions aux diverses sociétés ou groupements de l'entité - 2021

33.

 Suppression du sentier n°103 à Sorinne-La-Longue (rue du Centre) - Prolongation du trottoir rue Cochaute jusque la rue Fond des Bois - Décision

 

 

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