Prochaine séance du Conseil communal - 10 juin 2021
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-15 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 10 juin 2021 à 20 heures par vidéoconférence.
Voici le lien pour visionner ce conseil sur Youtube : https://youtu.be/nCiigzwxXwY
L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.
ORDRE DU JOUR
Première convocation
Séance publique
1. |
Procès-verbal de la séance du 12 mai 2021 - Approbation |
2. |
Construction d’un local touristique d’accueil avec préau et sanitaires publics dans le cadre de la remise en tourisme du bois didactique de Courrière - Information |
3. |
Poids des déchets de la commune - Information |
4. |
Marché public de services - Audit HVAC de la maison communale - Approbation des conditions de marché, du mode de passation et de l'estimation. |
5. |
Marché public de fournitures - Acquisition de PC et accessoires - Approbation des conditions du marché conjoint AC - CPAS, du mode de passation et de l'estimation |
6. |
Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - ASSESSE - RUE DU POURRAIN – Travaux de voirie comprenant de l’égouttage cofinancé par la SPGE – Approbation des conditions, du mode de passation et de l’estimation de la dépense. |
7. |
Cpas - Compte 2020, bilan et compte de résultats - Approbation |
8. |
Cpas - Modification budgétaire n°1/2021 aux services ordinaire et extraordinaire - Approbation |
9. |
Fabrique d'Eglise Sainte-Geneviève de Florée - Compte 2020 - Approbation |
10. |
Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Crupet - Compte 2020 - Approbation |
11. |
Fabrique d'Eglise Saint-Denys de Sart-Bernard - Compte 2020 - Approbation |
12. |
Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Sorinne-la-Longue - Compte 2020 - Approbation |
13. |
Fabrique d'Eglise Saint-Quentin de Courrière-Centre - Compte 2020 - Approbation |
14. |
Fabrique d'Eglise du Sacré-Coeur de Trieu-Courrière - Compte 2020 - Approbation |
15. |
Fabrique d'Eglise Sainte-Lucie de Maillen - Compte 2020 - Approbation |
16. |
Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Assesse - Compte 2020 - Suspension du délai de tutelle |
17. |
ASBL APPEL - Octroi d'une subvention inscrite nominativement au budget - Délégation au Collège communal |
18. |
ASBL ACSTA - Octroi d'une subvention inscrite nominativement au budget - Délégation au Collège communal |
19. |
Intercommunale IMAJE - Assemblée générale du 14 juin 2021- ODJ - Approbation |
20. |
Intercommunale IMIO- Assemblée générale du 22 juin 2021- ODJ - Approbation |
21. |
Intercommunale INASEP - Assemblée générale du 23 juin 2021 (visioconférence) - ODJ - Approbation |
22. |
IDEFIN - Assemblée générale du 24 juin 2021 - ODJ - Approbation |
23. |
ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - ODJ - Approbation |
24. |
Intercommunales BEP - Assemblées générales ordinaires du - ODJ - Approbation |
25. |
IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - ODJ - Approbation |
26. |
La Terrienne du crédit social - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2021 - ODJ - Approbation |
27. |
Holding communal Energétique (HCE) - Assemblée générale du 30 juin 2021 - (visioconférence) - ODJ - Information |
28. |
Territoires de la mémoire - Convention de partenariat 2022-2026- Approbation |
29. |
ODR - Commission Locale de Développement Rural - Nouveau R.O.I. - Approbation |
30. |
Actualisation du Règlement Général de Police administrative – Infractions au Décret Voirie - Décision |
31. |
Covid 19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs - Information |
32. |
Octroi des subventions aux diverses sociétés ou groupements de l'entité - 2021 |
33. |
Suppression du sentier n°103 à Sorinne-La-Longue (rue du Centre) - Prolongation du trottoir rue Cochaute jusque la rue Fond des Bois - Décision |
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