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Prochaine séance du Conseil communal - le 12 septembre 2023 - Points supplémentaires

Assesse, le 4 septembre 2023

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-15 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 12 septembre 2023 à 20 heures  en la salle du Conseil communal, 4 Esplanade des Citoyens, 5330 ASSESSE.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après et la note explicative est disponible en téléchargement via ce lien : note explicative conseil du 12 septembre 2023

Vous pouvez suivre la séance en direct via le lien suivant : https://youtube.com/live/3Rtpk8kUipI?feature=share

ORDRE DU JOUR

Première convocation

Séance publique

1.

 Interpellation citoyenne - M. Etienne POELAERT - Eclairage public

2.

 Procès-verbal de la séance du 25 juillet 2023

3.

 Informations relatives à la rentrée scolaire 2023

4.

 Comptes annuels 2022 - Décision Tutelle information

5.

 Fabrique d'Eglise du Sacré-Coeur de Courrière (Trieu) - Compte 2022 - Réformation

6.

 Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Assesse - Modification budgétaire 2023

7.

 ASSESSE - CRUPET - ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES 2023 - Approbation des conditions, du mode de passation et du montant estimé

8.

 Règlement-redevance pour l'accueil extrascolaire et accueil temps libre - à partir du 28 août 2023 et jusque l'exercice 2025 inclus - Retour de la tutelle

9.

 Charte d'adhésion et convention visant à s'engager en faveur d'un Service Citoyen en Belgique

10.

 Subvention BIODIVERCITE 2023 - Fiches 5 et 7 - Convention visant la mise à disposition à titre précaire d'un terrain

11.

 Sentier n°38 - Recours

Points supplémentaires : la note explicative est disponible en téléchargement via ce lien : note explicative des points supplémentaires

12.

 Point supplémentaire ALN – Gaelle JACOBS - Projet immobilier à Mont

13.

 Point supplémentaire ALN – G. GRAINDORGE - Eolien – création d’un GCU (Guide Communal de l’Urbanisme)

14.

 Point supplémentaire ALN – V. GREGOIRE - VICIGAL

15.

 ALN - M. S. HUMBLET - Question d'actualité - Terrain multisports de Courrière - partie 1 (séance publique)

Par ordonnance :

Pour le Collège,

Le Directeur général f.f

 

 

T.LAMBERT

Le Bourgmestre

 

JL. MOSSERAY