Prochaine séance du Conseil communal - le 12 septembre 2023 - Points supplémentaires
Assesse, le 4 septembre 2023
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-15 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 12 septembre 2023 à 20 heures en la salle du Conseil communal, 4 Esplanade des Citoyens, 5330 ASSESSE.
L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après et la note explicative est disponible en téléchargement via ce lien : note explicative conseil du 12 septembre 2023
Vous pouvez suivre la séance en direct via le lien suivant : https://youtube.com/live/3Rtpk8kUipI?feature=share
ORDRE DU JOUR
Première convocation
Séance publique
1. |
Interpellation citoyenne - M. Etienne POELAERT - Eclairage public |
2. |
Procès-verbal de la séance du 25 juillet 2023 |
3. |
Informations relatives à la rentrée scolaire 2023 |
4. |
Comptes annuels 2022 - Décision Tutelle information |
5. |
Fabrique d'Eglise du Sacré-Coeur de Courrière (Trieu) - Compte 2022 - Réformation |
6. |
Fabrique d'Eglise Saint-Martin d'Assesse - Modification budgétaire 2023 |
7. |
ASSESSE - CRUPET - ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES 2023 - Approbation des conditions, du mode de passation et du montant estimé |
8. |
Règlement-redevance pour l'accueil extrascolaire et accueil temps libre - à partir du 28 août 2023 et jusque l'exercice 2025 inclus - Retour de la tutelle |
9. |
Charte d'adhésion et convention visant à s'engager en faveur d'un Service Citoyen en Belgique |
10. |
Subvention BIODIVERCITE 2023 - Fiches 5 et 7 - Convention visant la mise à disposition à titre précaire d'un terrain |
11. |
Sentier n°38 - Recours |
Points supplémentaires : la note explicative est disponible en téléchargement via ce lien : note explicative des points supplémentaires
12. |
Point supplémentaire ALN – Gaelle JACOBS - Projet immobilier à Mont |
13. |
Point supplémentaire ALN – G. GRAINDORGE - Eolien – création d’un GCU (Guide Communal de l’Urbanisme) |
14. |
Point supplémentaire ALN – V. GREGOIRE - VICIGAL |
15. |
ALN - M. S. HUMBLET - Question d'actualité - Terrain multisports de Courrière - partie 1 (séance publique) |
Par ordonnance : Pour le Collège, |
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Le Directeur général f.f
T.LAMBERT |
Le Bourgmestre
JL. MOSSERAY |
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