Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Archives / Prochaine séance du Conseil communal - le 13 décembre 2023 - Points supplémentaires

Prochaine séance du Conseil communal - le 13 décembre 2023 - Points supplémentaires

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-15 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 13 décembre 2023 à 20 heures  en la salle du Conseil communal, 4 Esplanade des Citoyens, 5330 ASSESSE.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après et la note de synthèse est disponible en téléchargement : note explicative Conseil 13 décembre  2023

Cette séance est ouverte au public, toute personne peut donc y assister.

Le lien pour assister au direct de cette séance est le suivant : lien vers la video du Conseil

 

ORDRE DU JOUR

Première-deuxième-troisième convocation

Séance publique

1.

 Procès-verbal de la séance du 07 novembre 2023

2.

 ORES - Assemblée générale extraordinaire du 14 décembre 2023

3.

 IDEFIN - Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire du 18 décembre 2023

4.

 ECETIA - Assemblée Générale ordinaire du 19 décembre 2023

5.

 IMAJE - Assemblée Générale du 18 décembre 2023

6.

 INASEP - Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2023

7.

 Foyer Jambois - Assemblée Générale extraordinaire du 18-12-2023

8.

 Holding communal sa - Convocation à l'Assemblée Générale extraordinaire du 22 décembre 2023

9.

 CPAS - Vote du budget 2024 - Demande d'approbation par le Conseil Communal

10.

 Actualisation du Règlement Général de Police administrative

11.

 Budget communal 2024 - Approbation

12.

 Zone de Police des Arches - Budget 2024 - Majoration des dotations communales - Information

13.

 Modification budgétaire n° 2 - année 2023 - Tutelle - Information

14.

 Taxe additionnelle au précompte immobilier - année 2024 - Tutelle - Information

15.

 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - année 2024 - Tutelle - Information

16.

 Taxe immondices, utilisation de cercueil en polyester, éolienne, inhumation - année 2024 - Tutelle - Information

17.

 Redevances concessions de sépulture, opérations d'exhumation, mise à disposition de matériel et fournitures de voirie, demandes de permis et autorisation - année 2024 - Tutelle - Information

18.

 Taxe communale sur les pylônes ou les mâts affectés à un système global de communication mobile (G.S.M.) et autres – Exercices 2024 et 2025 inclus

19.

 Registre institutionnel - rapport de rémunération 2023 (exercice 2022)

20.

 PIC 2022-2024 - Construction d'un nouveau dépôt communal - Recours à l'Intercommunale ECETIA - Marché In House - Approbation de la convention

21.

Sart-Bernard - Rue Morimont - Restauration d'un mur de soutènement – Approbation des conditions, du mode de passation, du montant estimé, de la liste des sociétés à consulter, des date et heure d’ouverture des offres via la plateforme e-Procurement

22.

 Arrêté d'adoption du plan d'aménagement forestier des bois communaux d'Assesse

23.

 Installation et équipement de modules préfabriqués (locaux d'accueil scouts) sur terrain communal - rue des Grands Joncs à 5336 COURRIERE (Cad.sec. A n°13K) - Procédure patrimoniale

24.

 Demande d'achat de deux parcelles communales sises rue du Bois d'Ausse à Sart-Bernard - Accord de principe sur la vente et fixation des modalités

25.

 Bail à ferme - Demande de renonciation

26.

 ATL - PV de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) du 6.11.2023

27.

 Modification des statuts de la Régie des Sports d'Assesse

28.

 Bibliothèque communale - Dossier de demande de renouvellement de la reconnaissance

 

Points supplémentaires

29.

 POINT SUPPLEMENTAIRE CC - HUMBLET Sébastien - Procédure judiciaire SLL

30.

 POINT SUPPLEMENTAIRE CC - HUMBLET Sébastien - ZACC « Gendarmerie » d’Assesse »

31.

 POINT SUPPLEMENTAIRE CC - GREGOIRE Valéry - VICIGAL